Nos compétences
Un partenaire au service de vos projets
Nous mettons notre savoir-faire au service de la performance, de la conformité et de la pérennité de vos projets, à Monaco et à l’international.
Vous conseiller
Dans un environnement économique, fiscal et réglementaire en constante évolution, s’appuyer sur un partenaire fiable est essentiel pour prendre les bonnes décisions et sécuriser votre activité.
Droit des sociétés
Nous vous accompagnons dans la création et l’évolution de vos structures à Monaco comme à l’étranger : SARL, SAM, SCS, succursales ou sociétés civiles.
Choix de la forme juridique, rédaction des statuts et pactes d’associés, immatriculation, cessions de parts, modifications statutaires, transfert de siège ou dissolution : chaque étape est étudiée avec précision.
Nous assurons le secrétariat juridique de vos sociétés (assemblées, approbation des comptes, registres) et coordonnons, lorsque nécessaire, l’intervention des notaires, avocats et experts-comptables à vos côtés.
Choix de la forme juridique, rédaction des statuts et pactes d’associés, immatriculation, cessions de parts, modifications statutaires, transfert de siège ou dissolution : chaque étape est étudiée avec précision.
Nous assurons le secrétariat juridique de vos sociétés (assemblées, approbation des comptes, registres) et coordonnons, lorsque nécessaire, l’intervention des notaires, avocats et experts-comptables à vos côtés.
Installation à Monaco
S’installer à Monaco implique des choix juridiques, fiscaux et patrimoniaux qui doivent être anticipés, en particulier au regard du pays que vous quittez.
Nous analysons les conséquences de votre départ (exit tax, conventions fiscales, situation particulière des ressortissants français) et vous assistons dans les démarches liées à votre installation : dossier de résidence, logement, transfert de votre activité, protection sociale.
Notre approche vise à structurer votre arrivée dans sa globalité, en tenant compte de votre résidence, de vos actifs et de vos projets à long terme, en coordination avec les interlocuteurs nécessaires en Principauté et à l’étranger.
Nous analysons les conséquences de votre départ (exit tax, conventions fiscales, situation particulière des ressortissants français) et vous assistons dans les démarches liées à votre installation : dossier de résidence, logement, transfert de votre activité, protection sociale.
Notre approche vise à structurer votre arrivée dans sa globalité, en tenant compte de votre résidence, de vos actifs et de vos projets à long terme, en coordination avec les interlocuteurs nécessaires en Principauté et à l’étranger.
Immobilier international
Un projet immobilier doit être pensé au-delà de la seule acquisition : détention, location, transmission et revente se préparent dès l’achat.
Nous vous conseillons sur le mode de détention (en direct, en SCI ou via une société), la structuration du financement et les conséquences fiscales de vos investissements, à Monaco comme à l’étranger. Nous prenons ensuite en charge les obligations liées à vos biens : taxe de 3 %, IFI, revenus fonciers, plus-values, taxes foncières.
France, Italie, Espagne ou autres juridictions : nous coordonnons les échanges avec notaires, banques et conseils afin de sécuriser chaque étape de votre projet.
Nous vous conseillons sur le mode de détention (en direct, en SCI ou via une société), la structuration du financement et les conséquences fiscales de vos investissements, à Monaco comme à l’étranger. Nous prenons ensuite en charge les obligations liées à vos biens : taxe de 3 %, IFI, revenus fonciers, plus-values, taxes foncières.
France, Italie, Espagne ou autres juridictions : nous coordonnons les échanges avec notaires, banques et conseils afin de sécuriser chaque étape de votre projet.
Vous guider
Nous vous guidons au quotidien dans la gestion de vos obligations, avec un accompagnement structuré, conforme et adapté à la réalité de votre activité.
Sociétés civiles
Les sociétés civiles monégasques et les SCI françaises sont soumises à des obligations juridiques et déclaratives précises.
Nous vous assistons dans leur constitution, leur suivi et leurs évolutions : registre des associés, bénéficiaires effectifs, déclarations annuelles, cessions de parts ou dissolutions. Le cabinet est par ailleurs mandataire agréé auprès des Services Fiscaux de Monaco pour les sociétés étrangères détenant des immeubles en Principauté.
Nous vous assistons dans leur constitution, leur suivi et leurs évolutions : registre des associés, bénéficiaires effectifs, déclarations annuelles, cessions de parts ou dissolutions. Le cabinet est par ailleurs mandataire agréé auprès des Services Fiscaux de Monaco pour les sociétés étrangères détenant des immeubles en Principauté.
Fiscalité des particuliers
Votre situation fiscale évolue avec votre résidence, vos revenus et la localisation de vos actifs, en particulier lorsque vous êtes résident monégasque avec des intérêts en France ou à l’étranger.
Nous analysons votre situation au regard des conventions fiscales applicables, dont celle conclue entre la France et Monaco pour les ressortissants français. Nous vous accompagnons ensuite dans vos obligations déclaratives (revenus, IFI, revenus étrangers), vos démarches de régularisation et lors des contrôles fiscaux.
En cas de situation contentieuse, nous coordonnons notre intervention avec des avocats fiscalistes partenaires.
Nous analysons votre situation au regard des conventions fiscales applicables, dont celle conclue entre la France et Monaco pour les ressortissants français. Nous vous accompagnons ensuite dans vos obligations déclaratives (revenus, IFI, revenus étrangers), vos démarches de régularisation et lors des contrôles fiscaux.
En cas de situation contentieuse, nous coordonnons notre intervention avec des avocats fiscalistes partenaires.
Fiscalité des entreprises
Nous accompagnons les sociétés établies à Monaco et leurs dirigeants dans la maîtrise de leur fiscalité, en Principauté comme à l’international.
ISB, TVA, rémunération des dirigeants, flux intragroupe ou prix de transfert sont étudiés au regard de votre organisation. Nous intervenons également dans l’organisation de vos groupes de sociétés, vos opérations de restructuration et le suivi de vos obligations déclaratives.
Pour les opérations transfrontalières, nous travaillons avec un réseau de conseils partenaires dans les juridictions concernées.
ISB, TVA, rémunération des dirigeants, flux intragroupe ou prix de transfert sont étudiés au regard de votre organisation. Nous intervenons également dans l’organisation de vos groupes de sociétés, vos opérations de restructuration et le suivi de vos obligations déclaratives.
Pour les opérations transfrontalières, nous travaillons avec un réseau de conseils partenaires dans les juridictions concernées.
Vous accompagner
Parce que chaque situation est unique, nous vous accompagnons dans les moments clés de la vie de votre entreprise, avec une approche humaine, structurée et orientée solutions..
Patrimoine & transmission
Construire et transmettre un patrimoine international nécessite une vision globale et de long terme.
Nous vous conseillons sur les enjeux de succession, donation, démembrement, régimes matrimoniaux, assurance-vie et organisation de vos actifs, y compris au travers de sociétés civiles. Nous aidons aussi à déterminer la loi applicable à votre succession.
Notre approche tient compte des différentes juridictions concernées et du cadre monégasque, particulièrement favorable à la transmission en ligne directe. En lien avec les notaires, nous organisons une transmission cohérente, sécurisée et adaptée à votre situation familiale.
Nous vous conseillons sur les enjeux de succession, donation, démembrement, régimes matrimoniaux, assurance-vie et organisation de vos actifs, y compris au travers de sociétés civiles. Nous aidons aussi à déterminer la loi applicable à votre succession.
Notre approche tient compte des différentes juridictions concernées et du cadre monégasque, particulièrement favorable à la transmission en ligne directe. En lien avec les notaires, nous organisons une transmission cohérente, sécurisée et adaptée à votre situation familiale.
Rapprochement d’entreprises (M&A)
Céder, reprendre ou rapprocher une entreprise est une opération qui se prépare bien avant sa réalisation.
Nous accompagnons dirigeants, familles et repreneurs à chaque étape : valorisation, recherche de contreparties, audits juridiques et fiscaux, accompagnement à la structuration de l’opération, négociation et préparation du closing.
Notre double expertise financière et fiscale, alliée à une stricte confidentialité, permet de sécuriser l’opération, en coordination avec les avocats ainsi que les autres conseils intervenant à vos côtés.
Nous accompagnons dirigeants, familles et repreneurs à chaque étape : valorisation, recherche de contreparties, audits juridiques et fiscaux, accompagnement à la structuration de l’opération, négociation et préparation du closing.
Notre double expertise financière et fiscale, alliée à une stricte confidentialité, permet de sécuriser l’opération, en coordination avec les avocats ainsi que les autres conseils intervenant à vos côtés.